Bouaké, 04 déc 2023 (AIP)- « L’arrêt Société des Centaures Routiers » du 14 janvier 1970 de la Chambre administrative de la Cour suprême est au centre des journées d’études du Centre de recherche et d’étude sur le droit et les finances publiques (CREDFIP) ouvertes lundi 04 décembre 2023 à l’Amphi KA du Campus 1 de l’Université Alassane Ouattara (UAO) de Bouaké sur le thème « L’arrêt Société des Centaures Routiers : un siècle après … ».
Il s’agira pour les participants à ces journées d’études de trois jours, organisées par le CREDFIP avec le soutien financier de la Fondation Konrad Adenauer Stiftung (KAS), de montrer l’intérêt historique et l’actualité de cet arrêt qui fait partie des décisions les plus célèbres du droit administratif ivoirien.
Les communications scientifiques, qui meubleront les travaux de ces journées de réflexion, devront permettre de retracer les faits et le contexte ayant conduit à l’adoption de la solution du juge, avec en toile de fond les questions juridiques qu’elle a suscitées et de montrer la portée de la décision du juge.
Elles devront permettre également d’aborder la définition et les régimes juridiques des services publics et d’analyser l’actualité, la réalité et les problématiques nouvelles que pose la consécration de la responsabilité de l’administration.
Deux thèmes majeurs vont meubler les travaux de ces journées. Le premier thème est intitulé « L’arrêt sociétés des centaures routiers et son temps ». Le second porte, quant à lui, sur « L’actualité de l’arrêt sociétés des centaures routiers ». Ces deux thèmes seront décortiqués au cours de quatre panels.
A l’ouverture des travaux, la présidente du CREDFIP, Prof. Pélagie Téhoua N’Dri, a souligné l’importance de ces journées de réflexions qui vont permettre aux participants, notamment, des universitaires, de s’appesantir sur cet important arrêt « à travers lequel le juge a posé le principe de la responsabilité de l’administration pour les dommages qu’elle aurait causé à des particuliers du fait de ses activités ».
(AIP)
rkk